RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS VOTEES AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’AIN
CANTON DE BOURG EN BRESSE 1 ET 2
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des subventions votées lors de la dernière session ainsi que de la dernière Commission permanente du 23/12/2021 classées par thématiques et par communes.
LOGEMENT :
+ Bourg-en-Bresse :
- Bourg Habitat : 51 540,00 € (12 % du Département) contre 377 960,00 € (88% de la CA3B), sur 429 500,00 € - Garantie d’emprunt – Prêt Haut de Bilan (PHB) 2.0 chantiers – 1°Phase d’amortissement 20 ans à 0% de taux d’intérêt – 2° Phase d’amortissement 20 ans à 0,60 % de taux d’intérêt
- Alliade Habitat : 264 116,00 € de Garantie d’emprunt
CULTURE et SPORT :
+ Bourg-en-Bresse 1 :
- Association départementale des Jeunesse musicales de France : 8 000 € (sur 70 000 €) - Programmation 2021-2022 - Politique culturelle départementale
- Editions Edisen : 1 400 € (sur 5 569 €) – Publication de « Gabriel Gay, prêtre » de Bernard Millet - Politique culturelle départementale
ENVIRONNEMENT :
+ Bourg-en-Bresse :
- CA3B : 5 745,00 € (50 % de 11 490,00 €) – Etude signalétique de randonnée pédestre sur le réseau sud des itinéraires de la CA3B – Plan Nature : Fonctionnement (Aides au titre de la Taxe d’aménagement)
+ Péronnas :
- Collège les Côtes : 720 € (80 % de 900 €) – Continuité de la collecte de déchets scolaires plastiques – Aides à la réduction des déchets au sein des collèges
- Syndicat d’Apiculture de l’Ain :
2 151,01 € (20 % de 10 755,02 €) – Aide au maintien des ruchers – demande groupée pour 24 bénéficiaires – Plan Nature : Fonctionnement (Aides au titre de la Taxe d’aménagement)
2 278,89 € (10 % de 22 788,91 €) – Contribution aux frais de gestion pour 2021 – Plan Nature : Fonctionnement (Aides au titre de la Taxe d’aménagement)
JEUNESSE et COLLEGES :
+ Bourg-en-Bresse :
- Collège Thomas RIBOUD : 219,44 € (20 % de 1 097,20 €) de Yaourts - Dispositif Agrilocal01 - Plan de relance post Covid en soutien à l’agriculture locale
VOIRIES :
+ Viriat :
- Prise en considération de l’Aménagement du carrefour giratoire RD975/RD29a et réaménagement des carrefours en amont et aval RD975 sur la commune : 1 000 000 €